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Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : [Date]

1. Introduction
Bienvenue
sur edueffi.com ("Site"), une plateforme d'apprentissage en ligne
exploitée par [Votre Nom d'Entreprise] ("nous", "notre"). Ces Conditions
Générales d'Utilisation ("Conditions") régissent votre accès et votre
utilisation de notre site web, services et applications (collectivement,
les "Services").

En créant un
compte ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par ces
Conditions et notre Politique de Confidentialité. Si vous n'acceptez pas
ces Conditions, vous ne devez pas accéder ni utiliser les Services.

2. Définitions

• "Instructeur" : Un utilisateur qui crée, publie et propose du contenu éducatif sur le Site.

• "Étudiant" : Un utilisateur qui s'inscrit et consomme du contenu éducatif sur le Site.

• "Contenu"
  : Toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons,
  photographies, graphiques, vidéos, messages, cours et autres documents.

• "Contenu Utilisateur" : Contenu téléchargé, soumis ou distribué par un utilisateur (ex. : cours, avis).

• "Contenu edueffi" : Contenu créé et mis à disposition par edueffi.com.

3. Comptes Utilisateurs
Vous
êtes responsable de la confidentialité de votre compte et de votre mot
de passe. Vous acceptez de fournir des informations exactes et complètes
et de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de
votre compte. Vous devez avoir au moins 18 ans (ou l'âge de la majorité
dans votre juridiction) pour créer un compte.

4. Inscription aux Cours et Accès à Vie
En
tant qu'Étudiant, lors de votre inscription à un cours, vous recevez
une licence d'accès à vie pour visualiser le contenu du cours à des fins
personnelles et non commerciales. "Accès à vie" signifie pour la durée
de vie du cours sur la plateforme edueffi.com. Nous nous réservons le
droit de retirer des cours ou de désactiver l'accès au contenu pour des
raisons légales ou de politique interne.

5. Paiements, Taxes et Remboursements

• Étudiants
  : Vous acceptez de payer tous les frais pour les cours que vous
  achetez. Les frais sont ceux indiqués sur le Site. Tous les frais ne
  sont pas remboursables, sauf si la loi l'exige ou comme indiqué
  explicitement dans notre Politique de Remboursement.

• Instructeurs
  : Vous autorisez edueffi.com à déduire un pourcentage des ventes de
  cours à titre de commission. Vous êtes responsable de la détermination
  et du paiement de toutes taxes associées à vos revenus.

6. Règles de Contenu et de Conduite

• Règles pour Tous
  : Vous ne devez pas publier ou transmettre de Contenu Utilisateur qui
  soit illégal, harcelant, haineux, diffamatoire, abusif, pornographique,
  ou qui viole les droits de propriété intellectuelle.

• Règles pour les Instructeurs
  : Vous garantissez être propriétaire ou détenir les droits nécessaires
  sur tout le contenu que vous publiez. Vous êtes responsable de la
  qualité et de l'exactitude de vos cours.

• Règles pour les Étudiants
  : Vous ne devez pas partager votre compte ou le matériel de cours avec
  quelqu'un d'autre. Une licence vous est accordée pour un usage
  strictement personnel.

7. Propriété Intellectuelle

• Contenu des Instructeurs
  : Les Instructeurs conservent tous les droits de propriété
  intellectuelle sur leurs cours. En publiant du contenu, ils accordent à
  edueffi.com une licence pour héberger, promouvoir et sous-licencier le
  contenu aux étudiants.

• Contenu edueffi
  : Tout autre contenu sur le Site est la propriété d'edueffi.com ou de
  ses concédants de licence et est protégé par le droit d'auteur et
  d'autres lois.

8. Résiliation
Nous pouvons résilier ou suspendre votre compte à notre seule discrétion si vous violez ces Conditions. Lors de la résiliation, votre droit d'utiliser les Services cessera immédiatement.